Pour le bon fonctionnement d’une entreprise, elle a besoin de véhicule professionnel de tout genre. Le véhicule peut servir à transporter les personnels, les marchandises et les dirigeants. Vous avez donc les voitures de tourisme, les voitures utilitaires et les voitures professionnelles. L’acquisition de ces véhicules est soumise à un régime fiscal important. Il est donc nécessaire de connaitre les frais et fiscalité lors de l’achat d’un véhicule professionnel.
La TVA à l’achat du véhicule professionnel
L’acquisition d’un véhicule professionnel représente un investissement pour toutes les entreprises. L’achat peut se faire auprès d’un particulier ou bien auprès d’une concession pour voiture neuve ou d’occasion. Cependant, tous les frais et fiscalité sont à votre charge lors de l’achat du véhicule professionnel. Il s’agit surtout de la TVA qui sera déduit du prix de vente de la voiture. Cette taxe est comprise dans le coût d’achat de la voiture. Vous devrez aussi supporter tous les frais d’entretien de la voiture. Néanmoins, il est possible de déduire un bon amortissement pour les années à venir. Par contre, les voitures utilitaires n’ayant pas de siège à l’arrière peuvent bénéficier d’une bonne réduction d’impôt.
La particularité des véhicules de tourisme
Il faut noter qu’un véhicule est considéré comme voiture de tourisme lorsque celui-ci comporte cinq portes et a des sièges à l’arrière. Lorsque vous voulez acquérir un véhicule de tourisme, vous serez soumis à des frais et fiscalité spécialement adaptés à cela. Vous ne pourrez pas récupérer la TVA et les autres avantages comme dans tout véhicule professionnel. Dans ce cas, les 20% de taxe seront à votre charge pendant l’achat du véhicule. Cependant, il existe un moyen pour déduire ces taxes en prenant compte du taux d’émission de CO2 et en fonction du carburant que vous utilisez. En effet, vous pourrez récupérer de 60% à 80% de la TVA avec le type de carburant consommé.
La taxe sur les véhicules de société ou la TVS
La TVS est une taxe imposable à toutes les entreprises qui utilisent un véhicule professionnel que ce soit tourisme ou utilitaire. Dans ce cas, tous les véhicules utilisés et même ceux loués par les salariés sont tous considérés comme véhicule professionnel. De ce fait, ils sont tous redevables au paiement d’une TVS. Néanmoins, il existe quelques exceptions de voitures qui sont exonérées de frais et fiscalité. Cela dépend surtout du type de voiture et du taux d’émission de CO2. Le but est d’inciter les patrons d’entreprise à promouvoir la protection de l’environnement. Tous les véhicules hybrides sont concernés par cette exonération d’impôt. En plus de ça, la voiture ne pas émettre plus de 120g de CO tous les kilomètres parcourus.